Mentions légales

APEL Notre-Dame - 64 Lescar

Directrice de la publication

Karine Faré, présidente de l’Apel Notre Dame – 64 Lescar

Coordination, réalisation et administration du site

Patrick Carlot, responsable de la commission Communication

Hébergement

OVH France

2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1

42 rue de Bellevue
92100 Boulogne Billancourt
France

Droits d’auteur, copyright et propriété intellectuelle

Les photos publiées sur le site sont la propriété de l’Apel et/ou de ses partenaires, et/ou de leurs auteurs. Toute utilisation de ces visuels photographique est strictement interdite sans une autorisation préalable. Les conditions générales d’utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support est interdite, sauf autorisation de l’Apel. Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter via le formulaire de contact.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse et préalable du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source.

Traitement des données personnelles

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact, par l’envoi de messages électroniques, ou via des outils de mesure d’audience sont destinées exclusivement à l’usage de ce site Internet. Elles ne sont en aucun cas communiquées à des tiers. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au directeur de publication. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

Cookies et vie privée

Pour le bon fonctionnement de ce site Internet, certains cookies peuvent-être installés sur votre terminal. Ces cookies ne sont pas utilisés à des fins commerciales, mais exclusivement pour vous permettre de naviguer convenablement sur ce site Internet (mémoriser votre résolution d’affichage, le système d’exploitation…). Ces cookies ont une durée de vie de quelques heures uniquement, et ne sont pas voués à être stockés indéfiniment sur votre terminal. Pour votre information, ce site Internet utilise un outil de mesure d’audience, Google Analytics, qui peut nécessiter l’installation de cookies sur votre terminal. Ces cookies sont utilisés exclusivement à titre de mesures statistiques de ce site Internet (volume de fréquentation, pages visitées, origine géographique de l’internaute…).